Paris : l’État condamné à indemniser des victimes de la pollution de l’air

20 juin 2023 à 12h00 par Lucas Pierre

Paris : l’État condamné à indemniser des victimes de la pollution de l’air
La justice a condamné l'État à verser une indemnisation aux parents de deux fillettes.
Crédit : Capture vidéo Préfecture de Police de Paris

Pour la première fois, l’État a été condamné à indemniser une famille suite aux désagréments causés par la pollution de l’air extérieur.

C’est une première. Le tribunal administratif de Paris a condamné l’État à indemniser les parents de deux fillettes, sujettes à des otites, bronchiolites et crises d’asthme à répétition en raison de la pollution de l’air. Nées en 2014 et 2015, les deux petites ont vécu un calvaire jusqu’en 2017 et 2018, du fait, notamment, de leur lieu de domicile, situé aux abords du périphérique parisien.

Dans son jugement, le tribunal met en cause l’État suite aux expertises menées, entre autres, par des médecins. Les maladies successives des deux fillettes seraient ainsi directement liées à la pollution de l’air. Les familles recevront donc 2000 et 3000 euros, des sommes loin des 220 000 euros demandés au départ, mais qui pourraient faire office de brèche ouverte pour les autres familles qui rencontreraient les mêmes problèmes.

En octobre déjà, l’État avait été mis en cause par le Conseil d’État, qui l’avait condamné à verser deux astreintes de 10 millions d’euros. En cause : le non-respect des seuils limites de pollution de l’air au dioxyde d’azote, malgré des améliorations. Car il faut aussi noter que la pollution de l’air provoquerait chaque année en France environ 40 000 décès prématurés selon les chiffres de Santé Publique France, soit plus que les morts liées à la consommation d’alcool ou encore les accidents de la route.